Installations classées
ou autres sites inspectés

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CLERC Brenda (1)

315 Route des Essarts Aux Bois , 01560 Vernoux

Numéro d'établissement :
0050100877
SIRET :
88942540100011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 01

Dernière inspection : 02/04/2026

Installations classées - CLERC Brenda - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-02 20260407_rapport_georisques_Insp2026_BrendaCLERC_Vernoux
2023-05-02 20230503_rapportgeorisque_InspPPC2023_Clerc_Vernoux
Installations classées - CLERC Brenda - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 40500.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 40500.000 u
Installations classées - CLERC Brenda - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-19 AP levée de mise en demeure 20230719_AP_levée AMPD16fev2023_BrendaCLERC_Vernoux
2023-02-16 AP mise en demeure 20230216_APMD_mise en placeSME_BrendaClerc_Vernoux.pdf
2023-02-06 Document de procédure 01_Dossier-Reexamen-IED_0050100877.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit