Installations classées
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ALAIN MALOD (1)

635 Route de Mortillet , 01300 Murs-et-Gélignieux

Numéro d'établissement :
0050100530
SIRET :
39188024200014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 01

Dernière inspection : 02/03/2023

Installations classées - ALAIN MALOD - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-02 230302_RapportGéorisques Alain Malod Murs et Gélignieux
Installations classées - ALAIN MALOD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 141000.000 u
Installations classées - ALAIN MALOD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-06-12 AP prescriptions complémentaires 20240612_Apc2024Signe
2023-02-06 Document de procédure 01_Dossier-Reexamen-IED_0050100530.pdf
2013-05-02 Autre Arrêté préfectoral concernant MALOD ALAIN daté du 02/05/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit