Installations classées
ou autres sites inspectés

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ELEVAGE DU BOIS COCHON SARL (1)

1076 route de Monnet des Bois , 01340 Foissiat

Numéro d'établissement :
0050100340
SIRET :
43896199700014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 01

Dernière inspection : 19/03/2025

Installations classées - ELEVAGE DU BOIS COCHON SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-19 20250401_Rapport_georisques_Insp2025_SARLdeBoisCochon_Foissiat
2022-09-08 Rapport GEORISQUES ELEVAGE DU BOIS COCHON
Installations classées - ELEVAGE DU BOIS COCHON SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 2 Elevage de porcs de 50 à 450 animaux-équivalents Déclaration 358.0 Animaux-Eq
3660 c avec plus de 750 emplacements pour les truies Autorisation 1138.0 u
Installations classées - ELEVAGE DU BOIS COCHON SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-06-25 AP prescriptions complémentaires APC_25 juin_forage_SARL_ElevageduBoisCochon_Foissiat
2023-07-11 AP prescriptions complémentaires APC 110723 SARL Elevage du Bois Cochon Foissiat
2023-02-06 Document de procédure 01_Dossier-Reexamen-IED_0050100340.pdf
2022-02-02 Autre APC du 13/07/2007

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit