Installations classées
ou autres sites inspectés

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ELEVAGE DES CHARMES (1)

460 Chemin des Charmes , 01340 FOISSIAT


Numéro d'établissement :
0050100339
SIRET :
53035132900012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 01

Dernière inspection : 21/05/2025

Installations classées - ELEVAGE DES CHARMES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-21 20250526_Rapport_Georisques_insp2025_elevagedesCharmes_Foissiat
2022-09-16 RI RAPPORT GEORISQUES ELEVAGE DES CHARMES
Installations classées - ELEVAGE DES CHARMES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 585.000 Animaux-Eq
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4968.000 u
Installations classées - ELEVAGE DES CHARMES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-22 AP prescriptions complémentaires 20250722_APC_forage_Elevagedescharmes
2023-09-13 AP prescriptions complémentaires 20230913_APC_modif_elevagedescharmes

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit