Installations classées
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ALSTOM IBRE (1)

5 RUE HENRI CAVALLIER , 89100 Saint-Denis-les-Sens

Numéro d'établissement :
0025500071
SIRET :
48498007300015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 04/10/2023

Installations classées - ALSTOM IBRE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-04 Rapport publiable Ibre
2023-03-09 rapport_publiable
Installations classées - ALSTOM IBRE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 4.000 m2
2551 1 Fonderie (fabrication produits moulés) métaux et alliages ferreux Autorisation 12.000 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 229.000 kW
2564 1.b Supérieur à 20 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 50.000 L
2567 1.a Supérieur à 1000 l Autorisation 0.000 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 42.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.780 MW
Installations classées - ALSTOM IBRE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-04-18 AP mise en demeure 20230418_APMD.pdf
2019-06-14 Autre AP annulant APMD
2019-04-19 Arrêté de mise en demeure APMD

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit