Installations classées
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RENAULT SAS (1)

ZAC Aire de Villeroy , 89150 Fouchères


Numéro d'établissement :
0025500025
SIRET :
78012998703955
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 14/06/2024

Installations classées - RENAULT SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-14 rapport_publiable
2022-05-18 Rapport publiable Renault
Installations classées - RENAULT SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.a Entrepot autorisé Autorisation 2010000.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 14.140 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 1000.000 kW
Installations classées - RENAULT SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-06-28 AP prescriptions complémentaires APC
2013-10-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RENAULT SAS daté du 17/10/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit