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Installations classées
ou autres sites inspectés

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PASSARD (1)

Rue des Rapines , 71200 Le Creusot


Numéro d'établissement :
0024700040
SIRET :
72662022200059
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 09/03/2021

Installations classées - PASSARD - Inspections
Date inspection Rapport
2021-03-09 RAPVI
2021-03-09 Annexe tab constats
2014-07-23 Rapport concernant PASSARD (Le Creusot) daté du 23/07/2014
Installations classées - PASSARD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2265 1 Fermentation acétique liquide (procédé) Autorisation 0.0 m3
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 0.0 m3
Installations classées - PASSARD - Textes publics disponibles
Date Type Description
1969-08-07 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit