Installations classées
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BLANCHARD Carrière Croix Rivail (1)

Carrière de Croix Rivail , 97224 Ducos

Numéro d'établissement :
0022200042
SIRET :
31541313800027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DEAL Martinique

Dernière inspection : 16/12/2019

Installations classées - BLANCHARD Carrière Croix Rivail - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - BLANCHARD Carrière Croix Rivail - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1080.0 kW
Installations classées - BLANCHARD Carrière Croix Rivail - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-08-17 AP prescriptions complémentaires APC_20220817_BLANCHARD_CroixRIVAIL_3paj.pdf
2008-06-16 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-06-16 Arrêté préfectoral AP d'utilisation de produits explosifs dès réception (déc 22/10/92)
2006-02-24 Autre Nouveau document
2006-02-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire
2005-12-08 Arrêté préfectoral Rapport
1984-06-13 Arrêté préfectoral Nouveau document

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit