Installations classées
ou autres sites inspectés

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ALLIANCE ENVIRONNEMENT (1)

Lieu-dit Les Bastides , 34310 Montels

Numéro d'établissement :
0018300508
SIRET :
48953305900106
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 03/02/2021

Installations classées - ALLIANCE ENVIRONNEMENT - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ALLIANCE ENVIRONNEMENT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2780 2.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 74.000 t/j
Installations classées - ALLIANCE ENVIRONNEMENT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-05-12 AP prescriptions complémentaires APC N° 2022-05-DRCL-0213 du 12 mai 2022
2014-07-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ALLIANCE ENVIRONNEMENT (ex ORGA D'OC) daté du 29/07/2014
2011-09-28 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant SARL ORGA D'OC daté du 28/09/2011
2011-05-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ORGA D'OC (Montels) daté du 24/05/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit