Installations classées
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Les Carrières de Montjoi (1)

Lauza del Frayzié , 11330 Montjoi

Numéro d'établissement :
0018200040
SIRET :
79239734100019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 30/05/2023

Installations classées - Les Carrières de Montjoi - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-30 Rapport publiable
Installations classées - Les Carrières de Montjoi - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Les Carrières de Montjoi - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-29 AP mise en demeure APMD_2024-024_carrière_MONTJOI_GF_2024-05-29
2014-11-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Carrière Les carrières de Montjoi daté du 24/11/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit