Installations classées
ou autres sites inspectés

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ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION (1)

Lieu-dit Les Bôles , 30260 Gailhan

Numéro d'établissement :
0018100108
SIRET :
48953305900098
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 26/05/2020

Installations classées - ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1875.000 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 120.000 kW
2780 2.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 68.500 t/j
Installations classées - ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-06-08 Arrêté préfectoral APC n)20-136 du 05/06/20
2017-04-12 Arrêté préfectoral Nouveau document
2013-10-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ALLIANCE ENVIRONNEMENT (ex ORGA D'OC) daté du 04/10/2013
2012-08-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ORGA D'OC daté du 13/08/2012

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit