Installations classées
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SAS OP carrière de schiste (1)

La Bouffio Bas , 48100 Lachamp-Ribennes

Numéro d'établissement :
0018100094
SIRET :
91157715300016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 05/11/2024

Installations classées - SAS OP carrière de schiste - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-05 RapportInspection(3)_tlpc_partie publiable
2023-05-04 20230606 RI geo SAS OP schiste lachamp ribenne
Installations classées - SAS OP carrière de schiste - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SAS OP carrière de schiste - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-07-13 AP prescriptions complémentaires 20220713_SasOPcarriere_schiste_Lachamp_AP 22-194-07_chgtExpl.pdf
2004-01-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit