Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SUEZ Recyclage Valorisation Bois (1)

Treysseyres , 43300 Mazeyrat-d'Allier

Numéro d'établissement :
0016500117
SIRET :
45325800600031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 27/06/2023

Installations classées - SUEZ Recyclage Valorisation Bois - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-27 20230623_RAP_00250SUEZ_publiable
Installations classées - SUEZ Recyclage Valorisation Bois - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 19300.000 m3
2171 Dépôts de fumiers, engrais et supports de culture Déclaration 1200.000 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 408.000 kW
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 2100.000 m3
2780 1.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 66.000 t/j
Installations classées - SUEZ Recyclage Valorisation Bois - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-02-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RBM daté du 20/02/2015
2011-10-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RBM daté du 25/10/2011
2009-02-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit