Installations classées
ou autres sites inspectés

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Nexstone (Sauvagny) (1)

Le Village , 03430 Sauvagny

Numéro d'établissement :
0016400119
SIRET :
34484385900200
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 30/11/2023

Installations classées - Nexstone (Sauvagny) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-30 CMSE Sauvagny - rapport de visite version publiable
Installations classées - Nexstone (Sauvagny) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 75000.000 m2
Installations classées - Nexstone (Sauvagny) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-03-19 AP prescriptions complémentaires Sauvagny_Chgmt_Exploitant_vers_NEXSTONE
2020-07-16 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral complémentaire
2017-08-21 Arrêté préfectoral arrêté complémentaire changement d'exploitant
2012-06-25 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2003-02-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CERF Sauvagny daté du 07/02/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit