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GRANULATS VICAT (1)

Les Grands Genevriers-Champs Chalatras Le Brand Sud-Les Genévriers-Les tioleyres , 63430 Les Martres-d'Artière

Numéro d'établissement :
0016300297
SIRET :
76820025500596
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non
Installations classées - GRANULATS VICAT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - GRANULATS VICAT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-11-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GRANULATS VICAT daté du 08/11/2012
2011-05-13 Arrêté préfectoral APC
2004-05-25 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2004-04-25 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit