Installations classées
ou autres sites inspectés

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TRAVAUX PUBLICS ARDOISIENS (1)

Grand Champ , 63420 Rentières

Numéro d'établissement :
0016300216
SIRET :
43017399700015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 12/07/2022

Installations classées - TRAVAUX PUBLICS ARDOISIENS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-07-12 20220902-RAP-63-1018_Insp_12-07-22_TPA-Rentieres_Georisques
Installations classées - TRAVAUX PUBLICS ARDOISIENS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 400.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 17000.000 m2
Installations classées - TRAVAUX PUBLICS ARDOISIENS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-11-28 Arrêté préfectoral AP 18-01887 du 15/11/18 Modif période extraction
2016-02-26 Arrêté préfectoral ARRETE
2012-04-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2011-03-25 Arrêté préfectoral AP 11/00554
2004-06-09 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit