Installations classées
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NEXSTONE carrière St-Hilaire-la-Croix + Jozerand (1)

Lieu-dit "Suchet Vachoux" , 63440 Saint-Hilaire-la-Croix

Numéro d'établissement :
0016300043
SIRET :
53743318701639
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 23/07/2024

Installations classées - NEXSTONE carrière St-Hilaire-la-Croix + Jozerand - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-23 20240723-RAP-63-0765-INSP-CMSE-STHILAIRE-Georisques
Installations classées - NEXSTONE carrière St-Hilaire-la-Croix + Jozerand - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 480.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 75000.000 m2
Installations classées - NEXSTONE carrière St-Hilaire-la-Croix + Jozerand - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-01-17 AP prescriptions complémentaires AP_20250117_du_17-01-2025_Chgt_exploitant_NEXSTONE_St-Hilaire-la-C_Jozerand
2017-10-06 Arrêté préfectoral AP n°17-02125 du 06 10 2017
2006-12-11 Arrêté préfectoral ap - autorisant l'exploitation d'une carrière de tuf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit