Installations classées
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Centre Commercial LES PASSAGES PASTEUR (1)

Direction de la Galerie Marchande 6B rue Pasteur , 25000 Besançon

Numéro d'établissement :
0012900092
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autres régimes
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 29/06/2026

Installations classées - Centre Commercial LES PASSAGES PASTEUR - Inspections
Date inspection Rapport
2026-06-29 rapport_Inspection-2026-AR5.pdf
2022-04-12 Rapport publiable de l'inspection du 12/04/2022
Installations classées - Centre Commercial LES PASSAGES PASTEUR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit