Installations classées
ou autres sites inspectés

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BUGADA (1)

Lieux-dits "Sur Célieu" et "Fontaine Neuve" , 39300 Vannoz

Numéro d'établissement :
0012600512
SIRET :
62598014900037
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 11/05/2026

Installations classées - BUGADA - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-07 20230427_RapportInspection_BUGADA_publiable
2022-01-12 220302_Rapvi_publiable
Installations classées - BUGADA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 350.000 kW
Installations classées - BUGADA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-08-19 AP prescriptions complémentaires 20220819_AP_2022-52-DREAL_signe.pdf
2007-07-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit