Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES DE MONTROND (1)

944 impasse du stade Les Champs Sausset- Bois de Béguin , 39300 Montrond


Numéro d'établissement :
0012600338
SIRET :
44951240900029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 25/01/2024

Installations classées - CARRIERES DE MONTROND - Inspections
Date inspection Rapport
2024-01-25 20240222_RapportInspection_Montrond_publiable
Installations classées - CARRIERES DE MONTROND - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 963.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 25000.000 m2
Installations classées - CARRIERES DE MONTROND - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-03-06 Arrêté préfectoral AP-2018-14-DREAL
2018-01-24 Arrêté préfectoral AP-2018-07-DREAL

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit