Installations classées
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Déchetterie de Champagnole (1)

437, rue du Mont Rivel , 39300 Champagnole

Numéro d'établissement :
0012600089
SIRET :
25390062500018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 13/11/2025

Installations classées - Déchetterie de Champagnole - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-13 rapport_2025INSPPPC.pdf
Installations classées - Déchetterie de Champagnole - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2710 2.a collecte de déchets non dangereux-E Enregistrement 519.000 m3
2710 1.a collecte de déchets dangereux-A Autorisation 15.750 t
Installations classées - Déchetterie de Champagnole - Textes publics disponibles
Date Type Description
2006-06-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit