Installations classées
ou autres sites inspectés

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VALDOIE MICA SAS (1)

9 avenue Georges Charpentier , 90300 Valdoie


Numéro d'établissement :
0012400003
SIRET :
85335115300012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 25/07/2024

Installations classées - VALDOIE MICA SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-25 Partie_publiable.pdf
2023-07-18 partie_publiable_RapportInspection_v1
2022-12-14 2022_01_05_RapportInspection_partie publiable
Installations classées - VALDOIE MICA SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 649.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 0.400 kW
Installations classées - VALDOIE MICA SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-02-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit