Installations classées
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TEINTURES ET APPRETS DANJOUX (1)

ZI Les Guérins BP18 , 42120 Le Coteau

Numéro d'établissement :
0011000005
SIRET :
38381059500041
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 18/07/2025

Installations classées - TEINTURES ET APPRETS DANJOUX - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-18 20250725-RAP-276RapInspTADsecheresse-PubliableCopie
2024-09-30 20241016-RAP-382-RapInspSecheresseTAD-V2-Publiable
2023-02-10 20230307-077-RapInspTADpubliable
2022-10-21 20221117-419-RapInspTADpubliable
Installations classées - TEINTURES ET APPRETS DANJOUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 9.900 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 13.011 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 7.000 kW
Installations classées - TEINTURES ET APPRETS DANJOUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-10 AP prescriptions complémentaires 20250610-APC_TAD_Eau_158
2023-03-21 AP mise en demeure 20230321-APMDmodificatifTAD.pdf
2021-06-30 Arrêté de mise en demeure APMD 313DDPP21
2020-01-10 Arrêté préfectoral DSSP-020-0018
2015-01-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TEINTURES ET APPRETS DANJOUX TAD daté du 12/01/2015
2013-10-24 Arrêté préfectoral Autre concernant TEINTURES ET APPRETS DANJOUX TAD daté du 24/10/2013
2011-04-06 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-04-06 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2005-05-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2000-06-16 Arrêté préfectoral A.P. d'autorisation (hors régularisation administrative)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit