Installations classées
ou autres sites inspectés

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INSA (1)

Campus Lyon Tech La Doua 27 rue Jean Capelle - rue des Humanités , 69100 Villeurbanne


Numéro d'établissement :
0010600748
SIRET :
19690192000013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 19/12/2024

Installations classées - INSA - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-19 Partie_publiable.pdf
2023-04-28 20230427_RAP_INSA_VP
2022-03-21 Rapport de l'inspection du 21 mars 2022
Installations classées - INSA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 1000.000 kW
Installations classées - INSA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-06-21 AP mise en demeure AP_MED_INSA_Villeurbanne.pdf
2014-02-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant INSA Bât St EXUPERY daté du 28/02/2014
2013-05-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant INSA Bât St EXUPERY daté du 21/05/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit