Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

FONDERIE BOISSON (1)

Z.I. Bois Baron BP 206 , 69220 Belleville-en-Beaujolais

Numéro d'établissement :
0010600403
SIRET :
54378033200028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 08/07/2025

Installations classées - FONDERIE BOISSON - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-08 rapport_inspection-2025.pdf
2022-03-11 20220311-RAP-RapIn-georisque__OCP-defense-vf
Installations classées - FONDERIE BOISSON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 45.000 kW
2550 1 Fonderie (fabrication produits moulés) de plomb et alliages Autorisation 1000.000 kg/j
2552 1 Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux Autorisation 4.000 t/j
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 45.000 kW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 665.000 kW
4130 3.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 0.600 t
Installations classées - FONDERIE BOISSON - Textes publics disponibles
Date Type Description
2004-04-20 Arrêté préfectoral AP autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit