Installations classées
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ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES (1)

105, avenue du 8 mai 1945 , 69140 Rillieux-la-Pape

Numéro d'établissement :
0010600298
SIRET :
30259089800524
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 07/10/2021

Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-08-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire du 22 août 2019
2019-06-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral du 17 juin portant renouvellement garanties financières
2015-12-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfcetoral complémentaire du 17 décembre 2015 suite à dépôt de PAC
2014-10-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire du 21 octobre 2014
2014-07-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES (Rillieux) daté du 16/07/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit