Installations classées
ou autres sites inspectés

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EPUR CENTRE (1)

zone Industrielle Nord rue de Nizerand , 69400 Arnas

Numéro d'établissement :
0010600270
SIRET :
68705036900119
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 01/10/2015

Installations classées - EPUR CENTRE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EPUR CENTRE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - EPUR CENTRE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-01-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant EPUR RHÔNE-ALPES (ex REGEMAT) daté du 24/01/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit