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SAINT-ETIENNE METROPOLE - FURANIA (1)

Lieu-dit Le Porchon , 42480 La Fouillouse

Numéro d'établissement :
0010500264
SIRET :
24420077000083
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 02/07/2025

Installations classées - SAINT-ETIENNE METROPOLE - FURANIA - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-02 20250722-rapport-complet-286-Publiable-Copie
2024-03-13 20240404-RAP-0132-Rapport_InspectionVersion4 - Publiable
2023-12-07 20231220-RAP-0457Rapport_inspection - Publiable
2022-11-10 20230111-RAP-0477Rapport_inspection_publiable_Georisques
2022-05-25 20220819-RAP-0324Rapport_InspectionVpubliable
Installations classées - SAINT-ETIENNE METROPOLE - FURANIA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux Autorisation
2781 1.a Installations de méthanisation de déchets non dangereux Autorisation 428.000 t/j
3520 a pour les déchets non dangereux Autorisation 5.600 t/h
3532 Valorisation de déchets non dangereux Autorisation 428.000 t/j
4310 2 Gaz inflammables catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle 2.000 t
Installations classées - SAINT-ETIENNE METROPOLE - FURANIA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-04-24 AP mise en demeure APMD_Depassement_LA_FOUILLOUSE_FURANIA_24042024
2023-02-27 AP mise en demeure APMD-42-LA_FOUILLOUSE-FURANIA-27022023.pdf
2022-06-21 Autres 20220621-APC-42-LA_FOUILLOUSE-FURANIA
2021-01-05 Arrêté préfectoral DSSP-021-0007
2020-08-03 Arrêté préfectoral APC RENOUVELLEMENT TEMPORAIRE DES BOUES DE STEU
2020-01-09 Arrêté préfectoral DSSP-020-0015
2018-06-19 Arrêté préfectoral 20180619-DEC-MAJprescriptions-vs
2010-12-29 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-05-06 Arrêté préfectoral AP de prescriptions d'urgence (art L 512-7 ou L 512-12)
2007-04-04 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit