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DERVAUX (SICAME - FONDER) LE BEC (1)

ZI. du Bec , 42500 Le Chambon-Feugerolles

Numéro d'établissement :
0010500226
SIRET :
39339853200019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 24/01/2024

Installations classées - DERVAUX (SICAME - FONDER) LE BEC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-01-24 20240216-RAP-0076InspDu24_01_24-Publiable
Installations classées - DERVAUX (SICAME - FONDER) LE BEC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2552 1 Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux Autorisation 7.000 t/j
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 950.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 3000.000 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 0.000 kW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 808.000 kW
Installations classées - DERVAUX (SICAME - FONDER) LE BEC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-06-05 AP prescriptions complémentaires 20200605 APC186DDPP20 CESSATION GALVADER DERVAUX
2019-12-12 Arrêté préfectoral EAR-020-006
2010-07-30 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit