Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOGRAP (1)

Aiguilly , 42720 Vougy


Numéro d'établissement :
0010500191
SIRET :
39912557400034
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 23/10/2023

Installations classées - SOGRAP - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-23 Rapport-Inspection du 23/10/2023
Installations classées - SOGRAP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1402.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 73748.000 m2
Installations classées - SOGRAP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-04-23 Arrêté préfectoral APA021-0222
2020-08-17 Arrêté préfectoral AP020176EnqPub
2010-11-15 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-01-18 Arrêté préfectoral APA18012008
2007-05-22 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-09-18 Arrêté préfectoral AP de modification de prescriptions
2005-02-11 Arrêté préfectoral C. AP de modification d'une prescription
2004-10-22 Arrêté préfectoral Arrêté autorisant une carrière
2004-10-22 Arrêté préfectoral O. AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit