Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

BEL MAILLE (1)

32 RUE PAUL FORGE (ex rue Clément ADER) , 42153 Riorges

Numéro d'établissement :
0010500189
SIRET :
40568063800021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 08/02/2024

Installations classées - BEL MAILLE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-08 20240212_UID4243_EAR_24_045_RAP - Publiable
Installations classées - BEL MAILLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - BEL MAILLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-10-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BEL MAILLE daté du 01/10/2015
2014-11-06 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant BEL MAILLE daté du 06/11/2014
2013-12-17 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant BEL MAILLE daté du 17/12/2013
2013-11-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BEL MAILLE daté du 18/11/2013
2010-04-06 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2005-10-21 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2005-10-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit