Installations classées
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BOUYER LEROUX STRUCTURE (1)

Z.I.Les Plantées CS 90 520 , 42680 Saint-Marcellin-en-Forez

Numéro d'établissement :
0010500177
SIRET :
52910584300047
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 16/10/2023

Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-16 Rapport publiable(28)
Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1130.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 77000.0 m2
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 420.0 t/j
2564 1.b Supérieur à 20 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 200.0 L
3350 Fabrication de céramiques Autorisation 420.0 t/j
Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-04-12 Arrêté préfectoral APChgtExplt018160
2014-06-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX STRUCTURE (ex IMERYS TC) daté du 27/06/2014
2006-09-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit