Installations classées
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MTS (1)

5 rue Robert Schuman ZI de la Silardière , 42500 Le Chambon-Feugerolles

Numéro d'établissement :
0010500068
SIRET :
32167494700015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 27/03/2023

Installations classées - MTS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-27 20230810-RAP-0310Inspdu27_03_23-Publiable
Installations classées - MTS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 1500.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2562 1 Chauffage et traitement industriels par l’intermédiaire de bains de sels fondus Autorisation 750.000 l
2565 2.b Traitement de surface Déclaration avec contrôle 1100.000 L
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 45.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 0.000 kW
Installations classées - MTS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-02-23 Arrêté de mise en demeure MISE EN DEMEURE
2004-06-25 Arrêté préfectoral Rapport
2004-06-25 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)
2004-06-25 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit