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Installations classées
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METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) (1)

Lieu dit « Les Bessins » Route d'Uriage , 38410 Vaulnaveys-le-Haut

Numéro d'établissement :
0010400618
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 19/07/2023

Installations classées - METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-19 20230921-RAP-Is082T5Insp-GAMdecheterie-VaulnaveysLeHaut-19juil-v2-GEORISQUES
Installations classées - METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2710 1.a collecte de déchets dangereux-A Autorisation 9.000 t
2710 2.a collecte de déchets non dangereux-E Enregistrement 745.000 m3
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle 415.000 m3
2791 1 Déchets non dangereux (traitement) Autorisation 37.000 t/j
Installations classées - METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-08-31 Autre Arrêté de mise en demeure concernant COMMUNAUTE COMMUNES SUD GRENOBLOIS daté du 31/08/2012

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit