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Installations classées
ou autres sites inspectés

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COOPERATIVE OXYANE (1)

Le Rival - ZA Les Olagnières 2825 Chemin de la Voie Ferrée , 38260 La Côte-Saint-André

Numéro d'établissement :
0010400616
SIRET :
77559688500274
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 02/03/2022

Installations classées - COOPERATIVE OXYANE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-03-02 20220323-RAPInspection-OXYANE-Is019T2-VersionPubliable
2020-06-23 RAPPORT
Installations classées - COOPERATIVE OXYANE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 55115.000 m3
2240 B.2.a Supérieure à 10 t/j Enregistrement 150.000 t/j
2240 B.1.a Supérieure à 20 t/j Enregistrement 150.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.000 MW
Installations classées - COOPERATIVE OXYANE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-11 AP prescriptions complémentaires DA La Côte-Saint-André-1.pdf
2022-08-04 AP prescriptions complémentaires 20220804-APC-DDPP-DREAL-UD38-2022-08-01-MajAdm.pdf
2021-07-26 Arrêté préfectoral ARRETE PREFECTORAL
2021-07-26 Autre ARRETE COMPLEMENTAIRE
2016-02-08 Rapport Rapport concernant COOPERATIVE DAUPHINOISE daté du 08/02/2016

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit