Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

HEXCEL REINFORCEMENTS (1)

Usine B et C ZI les nappes BP. 27 , 38630 Les Avenières Veyrins-Thuellin

Numéro d'établissement :
0010400051
SIRET :
41028737900102
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 23/03/2023

Installations classées - HEXCEL REINFORCEMENTS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-23 20230414-RAP-InspOCP2023-HexcelReinforcements-vp
Installations classées - HEXCEL REINFORCEMENTS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2321 Atelier de fabrication de tissus, ... Déclaration 1840.000 kW
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 24.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 12.390 MW
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 3600.000 L
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 48.800 kW
2940 3.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 180.000 kg/j
Installations classées - HEXCEL REINFORCEMENTS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-02-15 Arrêté préfectoral DDPP-IC-2019-02-10
2019-02-15 Arrêté préfectoral DDPP-IC-2019-02-10
2019-02-15 Arrêté préfectoral DDPP-IC-2019-02-10
2016-09-07 Arrêté préfectoral DDPP-ENV-2016-08-04
2010-07-06 Arrêté préfectoral APC pour RSDE 2010-05448
2004-06-14 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2004-06-14 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit