Installations classées
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ONYX AUVERGNE RHONE AGENCE ST JEAN (1)

Impasse de la Bourbre ZI Le Chapelier , 38110 Saint-Jean-de-Soudain


Numéro d'établissement :
0010400036
SIRET :
30259089800540
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 29/05/2024

Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE AGENCE ST JEAN - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-29 Partie_publiable.pdf
Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE AGENCE ST JEAN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2711 2 Transit, regroupement, tri, ...équipements électriques mis au rebut Déclaration avec contrôle 0.000 m3
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 0.000 m2
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 0.000 m3
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 0.000 m3
Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE AGENCE ST JEAN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-10-09 Arrêté préfectoral ARRETE PREFECTORAL

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit