Installations classées
ou autres sites inspectés

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JARS CERAMISTES (1)

1230 route du Creux de la Thine , 26140 Anneyron

Numéro d'établissement :
0010300305
SIRET :
43568032700010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 01/03/2023

Installations classées - JARS CERAMISTES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-01 RapportInspectionJars
Installations classées - JARS CERAMISTES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 190.0 kW
2570 1.a Email Autorisation 700.0 kg/j
2570 2 Email Déclaration avec contrôle 0.0 kg/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.0 MW
Installations classées - JARS CERAMISTES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-06-16 Arrêté préfectoral AP n° 09-2606

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit