Installations classées
ou autres sites inspectés

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SAS OBOUSSIER TP (1)

Quartier Les Vesonières , 26120 Upie

Numéro d'établissement :
0010300179
SIRET :
43708028600028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 14/02/2022

Installations classées - SAS OBOUSSIER TP - Inspections
Date inspection Rapport
2022-02-14 20220216-RAP-DACA0138_Georisque_TerrasseUpie
Installations classées - SAS OBOUSSIER TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SAS OBOUSSIER TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-05 AP prescriptions complémentaires 20260305ApcN°20251210-DEC-DACA1312ModifConditionsRemiseenEtatCarriereOboussierUpie
2025-07-16 AP prescriptions complémentaires 20250716ApcN°2025701-DEC-DACA0788ProlongationExploitation1anCarriereOboussierUpie
2022-05-31 AP prescriptions complémentaires 220531_Ap_changement_exploitant_oboussier_tp_upieVS.pdf
2020-12-07 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2019-01-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit