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Installations classées
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NOVOCERAM (1)

201, rue du Pont Biais ZI Orti-Laveyron , 26240 Saint-Vallier

Numéro d'établissement :
0010300065
SIRET :
95950283200089
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 29/01/2026

Installations classées - NOVOCERAM - Inspections
Date inspection Rapport
2026-01-29 20260519-RAP-DAEN0549_Rapport-publiable
2023-05-23 InspectionNovoceram-Vpubliable
Installations classées - NOVOCERAM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2000.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 6050.000 m2
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 400.000 t/j
2570 2 Email Déclaration avec contrôle 1250.000 kg/j
2570 1.a Email Autorisation 32000.000 kg/j
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 100.300 kW
3350 Fabrication de céramiques Autorisation 400.000 t/j
Installations classées - NOVOCERAM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-06-04 AP d'autorisation 20200604-APA
2020-06-04 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation NOVOCERAM du 4 juin 2020
2015-06-15 AP prescriptions complémentaires 20150615-APC_n_2015173-0017-Modif-AP_n_02-2487 du 04.06.2002
2015-06-15 Arrêté préfectoral APC n° 2015173-0017
2010-12-15 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) n° 2010349-0007 - RSDE
2002-06-04 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) 02-2487
1994-09-26 Arrêté préfectoral AP d'autorisation 3506

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit