Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CHARLES ET ALICE (1)

ZI Route de Livron , 26400 Allex


Numéro d'établissement :
0010300060
SIRET :
34768107400048
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 11/03/2024

Installations classées - CHARLES ET ALICE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 96600.000 m3
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1417.000 m3
2661 1.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Enregistrement 10.560 t/j
2663 2.b Stockage de pneumatiques Déclaration 1430.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 14.300 MW
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 3900.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 74.500 kW
3642 2.a Production d'aliments à partir de matières premières végétales - capacité > 300 t/j Autorisation 473.000 t/j
Installations classées - CHARLES ET ALICE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-17 AP prescriptions complémentaires 20240117-DEC-CetA_ReexamenIed2023_APC
2024-01-17 AP prescriptions complémentaires 20240117-DEC-CetA_ReexamenIed2023_APC
2024-01-17 AP prescriptions complémentaires 20240117-DEC-CetA_ReexamenIed2023_APC
2024-01-17 AP prescriptions complémentaires 20240117-DEC-CetA_ReexamenIed2023_APC
2024-01-17 AP prescriptions complémentaires 20240117-DEC-CetA_ReexamenIed2023_APC
2019-07-10 Arrêté préfectoral 20190710ApN°26-2019-07-10-0004AugCapaciteProductionCharlesAliceAllex
2010-06-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) - RSDE
2004-01-15 Arrêté préfectoral AP d'autorisation 04-0175

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit