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Installations classées
ou autres sites inspectés

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BEGUET SAS (1)

Parc d'activité des Fours , 01350 CULOZ-BÉON


Numéro d'établissement :
0010100176
SIRET :
54632006000025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 25/07/2023

Installations classées - BEGUET SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-25 2023-RAP-S4228-InspectionBeguet-Culoz-vsGEO
2018-05-04 Nouveau document
Installations classées - BEGUET SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 184.0 kW
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 10200.0 l
2940 3.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 40.0 kg/j
4120 2.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 9.0 t
4718 2 Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle
Installations classées - BEGUET SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-08-05 AP prescriptions complémentaires 20240805-APC-ActualisationClassement-BEGUET
2010-05-28 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2009-03-31 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit