Installations classées
ou autres sites inspectés

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ARBAN SARL (1)

20 rue du Musinet , 01460 Montréal-la-Cluse


Numéro d'établissement :
0010100042
SIRET :
31190131800023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 19/03/2026

Installations classées - ARBAN SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-19 20260319-RAP-S411-InspectionFF-ArbanBat1-GEO
2022-11-22 20221122-RAP-S4241-InspArban-bat1-georisques
Installations classées - ARBAN SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1414 3 Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution) Déclaration avec contrôle
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 1200.000 m3
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1100.000 m3
2661 1.a MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Autorisation 260.000 t/j
2661 2.a MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Enregistrement 48.000 t/j
2662 1 Stockage de polymères enregistré Enregistrement 9500.000 m3
2663 2.b Stockage de pneumatiques Déclaration 5500.000 m3
Installations classées - ARBAN SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-07-10 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire trans-stockeur
2014-03-13 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant GROSFILLEX DPC daté du 13/03/2014
2013-03-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GROSFILLEX DPC daté du 06/03/2013
2012-06-15 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant GROSFILLEX DPC daté du 15/06/2012
2010-03-12 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit