Installations classées
ou autres sites inspectés

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SARL CHAMPS ORNITHOGALE (1)

SAINT AMBROIX , 18290 Saint-Ambroix


Numéro d'établissement :
0010014499
SIRET :
84407003700016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 12/03/2026

Installations classées - SARL CHAMPS ORNITHOGALE - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-12 rapport_Vi-pe-champs-ornithogale-du-12032026.pdf
2025-06-05 rapport_Visite-icpe-05062025.pdf
2023-05-15 2023_06_05_partie publiable_Ornithogale
Installations classées - SARL CHAMPS ORNITHOGALE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - SARL CHAMPS ORNITHOGALE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-11-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation n°2021-1268
2021-10-22 AP d'autorisation 2021-10-22 AP Autorisation avec signature
2021-05-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'enquête publique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit