Installations classées
ou autres sites inspectés

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Atelier INOVE (1)

Route de l’Aérodrome , 45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel

Numéro d'établissement :
0010014463
SIRET :
88233732200011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - Atelier INOVE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 12.900 MW
3642 1 Production d'aliments à partir de matières premières animales Autorisation 570.000 t/j
4441 2 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 2.000 t
4735 1.b Ammoniac Déclaration avec contrôle
Installations classées - Atelier INOVE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-03-15 AP prescriptions complémentaires inoveap
2022-06-24 AP prescriptions complémentaires AP KK INOVE_2022
2021-10-20 Autre Nouveau document
2021-01-21 Document de procédure 10014463210129APAUTO

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit