Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

PARC ANIMALIER LA TANIERE (1)

LE GRAND ARCHEVILLIERS , 28630 Nogent-le-Phaye


Numéro d'établissement :
0010013019
SIRET :
81758089700012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 28

Dernière inspection : 20/02/2025

Installations classées - PARC ANIMALIER LA TANIERE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-20 Partie_publiable.pdf
2023-09-18 2309-Partie_publiable la Tanière
2022-05-12 inspection partie publiable
Installations classées - PARC ANIMALIER LA TANIERE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
4710 2 Chlore (numéro CAS 7782-50-5) Déclaration avec contrôle
Installations classées - PARC ANIMALIER LA TANIERE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-12-13 Arrêté préfectoral 1301920181212 apauto la tanière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit