Installations classées
ou autres sites inspectés

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SMB (1)

Lieu-dit Les Carrières , 28150 Prasville


Numéro d'établissement :
0010012652
SIRET :
30189488700068
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 13/06/2022

Installations classées - SMB - Inspections
Date inspection Rapport
2022-06-13 IC220399 SMB ISDI_RapportInspection_géorisques
Installations classées - SMB - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
Installations classées - SMB - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-10-08 AP prescriptions complémentaires 1265220191008apc.pdf
2019-10-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2018-02-19 Arrêté préfectoral APC
2018-02-19 AP prescriptions complémentaires 1265220180219apc.pdf
2018-01-03 Autre RAAPC
2011-06-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SMB - Prasville daté du 24/06/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit