Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

EOLIENNES DES TROIS ORMES (1)

LES TROIS ORMES , 18120 Cerbois


Numéro d'établissement :
0010011875
SIRET :
51115076500044
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 24/02/2026

Installations classées - EOLIENNES DES TROIS ORMES - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-24 rapport_Vi-pe-des-trois-ormes-du-24022026.pdf
Installations classées - EOLIENNES DES TROIS ORMES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - EOLIENNES DES TROIS ORMES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-06-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2016-11-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2016-10-18 Autre Rapport à la CDNPS
2013-04-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant EOLIENNES DES TROIS ORMES daté du 15/04/2013
2013-02-14 Autre Autre concernant EOLIENNES DES TROIS ORMES daté du 14/02/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit