Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

DESABRES Sarl (1)

Le Taillis de la Carrière , 18360 Saulzais-le-Potier


Numéro d'établissement :
0010011604
SIRET :
52135234400019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 07/05/2021

Installations classées - DESABRES Sarl - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - DESABRES Sarl - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - DESABRES Sarl - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-04-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant FD TAILLE DE PIERRE- SAULZAIS LE POTIER daté du 10/04/2014
2014-02-20 Autre Rapport concernant FD TAILLE DE PIERRE- SAULZAIS LE POTIER daté du 20/02/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit