Installations classées
ou autres sites inspectés

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SMVL (1)

Les Tailles - Le Clos Oury - Les Huttes - Les Friglons , 41500 Suèvres


Numéro d'établissement :
0010007654
SIRET :
33074046500019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 15/12/2025

Installations classées - SMVL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-15 rapport_Vi-20251215-sk.pdf
2024-12-16 Partie_publiable.pdf
2022-05-18 Partie_publiable Vu PhD Vu CD
Installations classées - SMVL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 548.200 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 25000.000 m2
Installations classées - SMVL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-11-26 AP d'autorisation 2015-11-26_APAUTO_SMVL_Suevres
2015-11-09 Autre Rapport concernant SMVL Suèvres - Courbouzon daté du 09/11/2015
2011-05-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-04-04 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2007-11-30 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-12-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2006-12-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit